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  • : Mémorial Dormans - Le blog
  • : L'association du Mémorial des batailles de la Marne (Dormans, 51700) a subi des entraves indignes de la part des anciens dirigeants (documents, avoirs et locaux confisqués) Tout ceci complique notre unique but, ne s’occuper QUE de Mémoire, mais nous y réussissons quand même (voir notre site http://memorialdormans.free.fr. Ce blog expose juste les entraves que nous subissons ainsi que nos actions de sauvegarde.
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30 octobre 2009 5 30 /10 /octobre /2009 21:44
Voici un billet d'information sur l'actualité de l'association du mémorial des batailles de la Marne, suite au conseil d'administration du 24 octobre 2009.

Une information importante a animé une partie de cette réunion.

"Oui, les anciens dirigeants ont choisi d'emmener les défenseurs de la Mémoire sur le terrain de la justice  !"


Voici une synthèse de cette réunion. Certains points nous donnent le sourire. D’autres, vous l'aurez compris, beaucoup moins.

   

En préambule, le président remercie les administrateurs qui sont présents (ou excusés). Cette présence indéfectible nous conforte ... alors que le maire de Dormans ne la facilite guère en nous refusant une salle pour la 3ème fois de suite, 48h avant la réunion. Une attitude bien triste, mais cela finit par faire sourire !

Puis nous passons à l’ordre du jour :


La déclaration en sous-préfecture

 

 Le 14 septembre, conformément à nos statuts et à la loi de 1901, les membres du bureau ont déposé en sous-préfecture les modifications concernant la composition du conseil d’administration et du bureau.

Cinq jours plus tard, un récépissé confirmait cet enregistrement. Après 18 mois de carences dans les documents de la part des anciens dirigeants, nous pouvons enfin nous féliciter de retrouver les chemins réglementaires.

 

La restitution des documents par les anciens dirigeants  

 

C’est moins positif de ce côté.

Après courrier recommandé le 5 octobre, nous avons attendu les anciens président, secrétaire et trésorier le 19 octobre, ils n’ont pas daigné se déplacer (1).

 

Pire, plutôt que la médiation que nous prônons, ils ont choisi la voix juridique : C’est un courrier d’avocat qui a exprimé une fin de non-recevoir, étayée ainsi « votre demande étant à l’évidence, en violation des règles statutaires ».  Nous n’avons pas réussi à en savoir plus.

 

 

Le bilan financier de l’association    

 

Et là, le détail présenté par le trésorier est totalement accablant pour l’ancienne direction : 

 

  • la situation à leur arrivée (2 mai 2008) était de 55301 euros de liquidités ;
  • la situation aujourd’hui (arrêtée au 23 septembre 2009) est de 1832 euros.

   

D’où vient cette situation de quasi-faillite ?

 

  • Rentrées : elles sont à l’évidence très inférieures aux années précédentes. Chiffrage en cours
  • Sorties : nous avons relevé 133 mouvements pour un débit de 58447 Euros ! Nous n’avons pour le moment identifié qu’un seul mouvement justifié !
  • Un détournement ? La question se pose, ne serait-ce qu’en voyant, au milieu de tous ces mouvements, un mouvement de 24.000 euros vers l’association récemment créée par ces même dirigeants. Et ce, sans aucune raison, et sans aucune explication !
  • Une volonté de mise en faillite ? (2) La question se pose également quand le compte courant a subi dix mouvements d’agios en 5 mois. Et quand, après les sorties signalées ci-dessus, le compte courant ne couvrait plus le prochain prélèvement à venir de 337 euros !

 


Les actions à venir

 

Devant cette situation navrante, des actions sont proposées au conseil d’administration et sont acceptées :

 

  • Le bureau va devoir prendre contact avec un avocat pour défendre l'oeuvre de Mémoire assignée à l'Association par ses statuts et pour rétablir ses droits. Les pistes d'action ont été étudiées en cours de réunion et n'ont pas fait l’objet d’opposition. Une ou plusieurs seront choisies et seront présentées ultérieurement dans ces lignes. 
  • Le bureau accepte le soutien proposé d’un expert-comptable qui, outre une sympathique disponibilité, présente des compétences pointues dans les domaines comptable et associatif. 
  •   Le bureau va lancer l’appel à cotisation  2010 afin de pallier le gouffre financier constaté. Le bureau a souhaité annuler l'appel  à cotisations 2009 en raison des astuces de l’ancienne direction (qui ont permis à celle-ci d’encaisser des cotisations au profit de la nouvelle association). mais il est évident que tout supplément bénévole dans le montant de la cotisation sera bienvenu.
 


Conclusion

 

En fin de réunion, le président remercie les administrateurs pour leur cohésion dans cette situation qu’aucun n’a voulue. Il semble que par bonheur, les mouvements financiers inadmissibles et l’attitude procédurière de l’ancienne direction soudent les vrais défenseurs de la Mémoire.

L’élection d’adjoints aux postes du bureau se fait à l’unanimité, confirmant cette unité.

 

 

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(1)  Post-réunion : par courrier à nouveau recommandé le 26 octobre, nous avons tenté une dernière proposition de rencontre ... avec le même insuccès.

(2)  La cessation de paiement aurait permis à la commune d’avoir tout latitude, au vu de la convention : «  ... (qui) pourra être résiliée de plein droit, sans préavis ni indemnités, en cas de faillite ou d'insolvabilité notoire de l'association. Dans ce cas, la commune s'engage à poursuivre la mission ... »

 

 

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Published by Arnaud Mémorial - dans information juridique
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